par Ciel Québécois
Une réglementation stricte encadre maintenant leurs utilisations.
N’importe qui, n’importe quand ! C’est-ce qu’en pensais les aviateurs et autres acteurs du milieu il y a à peine 4 ou 5 ans. Néanmoins, les opinions changent, on ne rit plus avec cette technologie
qui révolutionne le secteur. Véhicule aérien non habité, modèle réduit d’aéronef, aéronef téléguidé, unités de captation aérienne à usage professionnel, Unmanned Aerial Vehicle (UAV), etc. actuellement, à peu près n’importe qui achète un drone pour s’amuser à partir de 50$ et pour travailler pour également un coût minime. Avec un investissement minime, on obtient maintenant des images ou des photos aériennes de qualité. Voici donc une révolution, entre autres explicable par la technologie des batteries qui évolue rapidement faisant en sorte qu’ont peu voler plus loin et plus longtemps sans y perdre au poids.
Utilisation privée
L’opérateur privé n’a besoin d’aucun permis spécifique. Il faut toutefois que le drone pèse moins de 35 kilogrammes (kg) et qu’il ne soit pas utilisé trop près des foules, des édifices ou encore dans un espace aérien règlementé. Dans le cas où le drone filme ou prend des photographies, aucune autorisation n’est requise tant que les images ne sont pas utilisées à des fins commerciales. Transports Canada dispose néanmoins de règles très strictes pour en encadrer l’usage. Il en va de la sécurité de tous les citoyens incluant les aéronefs qui pourraient côtoyer ces objets sans pilotes et nuire à la navigation.
Usage commercial règlementé.
Les choses sont peu complexes pour l’usage commercial. L’utilisateur a la responsabilité d’utiliser son drone en toute sécurité, en respectant le Règlement de l’aviation canadienne (RAC) de Transports Canada autant que le Code criminel et que les règlementations municipale, provinciale et territoriale ayant trait aux intrusions et à la vie privée.
Selon le RAC, circulaire d’information no 600-004, il est ainsi « interdit d’utiliser un véhicule aérien non habité à moins que le vol ne soit effectué conformément à un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) ou à un certificat d’exploitation aérienne ».
Toutefois sont exemptées les personnes effectuant des opérations aériennes avec des drones ayant une masse maximale au décollage ne dépassant pas 2 kg exploités en visibilité directe, ainsi que celles effectuant des opérations aériennes avec des drones ayant une masse maximale au décollage dépassant 2 kg, mais inférieure à 25 kg, avec une vitesse maximale corrigée de 87 nœuds ou moins, exploités en visibilité directe. Autrement dit, dans le cas d’un usage commercial, l’opérateur devra faire une demande de certificat auprès de Transports Canada. En plus, le demandeur devra être en mesure de démontrer la prévisibilité et la fiabilité du véhicule aérien sans pilote.
Plusieurs compagnies québécoises exploitent avec succès le potentiel de cette technologie, par exemple Koptrimage établi à l’aéroport de Beloeil http://koptrimage.com/ . Cette petite ompagnie exploite des drones professionnellement depuis déjà quelques années. KoptRImage inc. a conclu une entente de collaboration pour la formation avec le Centre québécois de formation aréanautique de Chicoutimi (CQFA) http://www.cqfa.ca/pro/index.php?id=1007 . La compagnie, qui est aussi manufacturière, capte des images pour plusieurs productions télévisuelles partout dans le monde, dont Radio-Canada, avec par exemple, la populaire émission d’information Découverte.
Actuellement, la législation canadienne permet à n’importe quelle entreprise d’obtenir un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS), ce qui n’est pas encore le cas aux États-Unis, où l’usage de drones est réservé pour l’instant aux agences gouvernementales. Le Congrès américain a récemment demandé à la Federal Aviation Administration (FAA), d’élaborer un plan global pour accélérer l’intégration des systèmes de drones civils dans l’espace aérien national.